Recherche tarifaire

Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs




Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA
9006690000 -- Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes (autres qu'appareils à tube à décharge), pour la production de la lumière-éclair en photographie QA 40 20 18
9010100000 - Appareils et matériel pour le développement automatique de pellicule photographique, films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des péllicules développés sur des rouleaux de papier photographique QA 20 18
9010500000 - Autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes, NDCA dans le présent Chapitre QA 20 18
9010600000 - Ecrans pour projections QA 20 18
9011200000 - Microscopes optiques pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection QA 5 0
9013100000 - Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments NDCA du Chapitre 90 ou de la Section XVI QA 20 18
9014200000 - Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) QA 5 18
9017800000 - Autres instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, non dénommés ni compris ailleurs dans le Chapitre 90 QA 5 18
9018490000 -- Instruments et appareils pour l'art dentaire autres que les tours dentaires QA 5 0
9020000000 Autres appareil respiratoire et masque à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. QA 5 18
9021100000 - Articles et appareils d'orthopédie (y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles) ou pour fractures QA 0 0
9021400000 - Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires QA 0 0
9022130000 -- Appareils à rayons X pour l'art dentaire QA 5 0
9022140000 -- Appareils à rayons X pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires QA 5 0
9022190000 -- Appareils à rayons X, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, pour usages autres que ceux des N°s 9022.12 à 9022.14 QA 5 18
9022900000 - Autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement; parties et accessoires des appareils du N° 90.22 QA 5 0
9023000000 Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. QA 5 18
9026100000 - Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides, à l'exclusion des instruments et appareils des N°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32 QA 5 18
9026200000 - Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, à l'exclusion des instruments et appareils des N°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.33 QA 5 18
9026800000 - Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, NDCA du N° 90.26, à l'exclusion des instruments et appareils des N°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32 QA 5 18