Recherche tarifaire

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Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA
0000011111 Position tarifaire fictive pour taxation manuelle non liée à un code S.H.
0408910000 -- Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés QA 20 18
0408990000 -- Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. QA 20 18
0502900000 - Poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces poils. QA 5 18
0505100000 - Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage, duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation QA 5 18
0603110000 -- Roses coupées, pour bouquets ou pour ornements, fraiches QA 20 18
0603120000 -- Œillets coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais QA 20 18
0603130000 -- Orchidées coupées, pour bouquets ou pour ornements, fraiches QA 20 18
0603140000 -- Chrysanthèmes coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais QA 20 18
0603150000 -- Lis (Lilium spp.) coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais QA 20 18
0603190000 -- Autres fleurs et boutons de fleurs coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais QA 20 18
0603900000 - Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autr. préparés, autres que frais QA 20 18
0604200000 - Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais QA 20 18
0604900000 - Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés, autres que frais QA 20 18
1209300000 - Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs à ensemencer QA 5
1509201000 -- Huile d'olive vierge extra et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres QA 20 18
1509209000 -- Huile d'olive vierge extra et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées autres que celles conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres QA 20 18
1509301000 -- Huile d'olive vierge et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres QA 20 18
1509309000 -- Huile d'olive vierge et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées autres que celles conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres QA 20 18
1509401000 -- Autres huiles d'olive vierges et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres, NDCA, du N° 15.09 QA 20 18