Recherche tarifaire

Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs




Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA
8426910000 -- Autres machines et appareils conçus pour être montés sur un véhicule routier QA 5 18
8428320000 -- Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises, à benne QA 5 18
8428330000 -- Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises, à bande ou à courroie QA 5 18
8428390000 -- Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue, pour marchandises, du n° 84.28 QA 5 18
8428600000 - Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires QA 5 18
8430100000 - Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux QA 5 18
8432800000 - Autres machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles ...ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrain de sport QA 5 18
8432900000 - Parties de machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles et rouleaux pour pelouses ou terrain de sport, du n° 84.32 QA 5 18
8433520000 -- Machines et appareils pour le battage, autres que les moissonneuses-batteuses QA 5 18
8433530000 -- Machines pour la récolte des racines ou tubercules QA 5 18
8433590000 -- Machines et appareils pour la récolte, à l'exclusion des machines pour la récolte des racines ou tubercules QA 5 18
8433600000 - Machines pour le nettoyage ou le triage des ?oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du n° 84.37 QA 5 18
8435100000 - Presses, pressoirs, fouloirs, machines, appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruit ou boissons similaires QA 5 18
8436100000 - Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux QA 5 18
8436290000 -- Machines et appareils pour l'aviculture autres que couveuses et éleveuses QA 5 18
8436800000 - Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'apiculture, y compris les germoirs ..., du n° 84.36 QA 5 18
8437100000 - Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs QA 5 18
8437800000 - Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céreales ou légumes secs autres que les machines et appareils du type fermier QA 5 18
8438100000 - Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires QA 5 18
8438200000 - Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat QA 5 18