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Code |
Description |
Unité(s) |
DD |
TVA |
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9022900000
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- Autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement; parties et accessoires des appareils du N° 90.22
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QA
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5
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0
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9023000000
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Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois.
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QA
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5
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18
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9026100000
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- Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides, à l'exclusion des instruments et appareils des N°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32
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QA
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5
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18
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9026200000
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- Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, à l'exclusion des instruments et appareils des N°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.33
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QA
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5
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18
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9026800000
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- Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, NDCA du N° 90.26, à l'exclusion des instruments et appareils des N°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32
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QA
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5
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18
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9028100000
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- Compteurs de gaz, y compris les compteurs pour leur étalonnage
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QA
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10
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18
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9028200000
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- Compteurs de liquides, y compris les compteurs pour leur étalonnage
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QA
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10
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18
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9028300000
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- Compteurs d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage
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QA
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10
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18
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9028900000
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- Parties et accessoires de compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage
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QA
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5
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18
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9030100000
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- Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes
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QA
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10
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18
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9030330000
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-- Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur), sans dispositif enregi
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QA
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10
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18
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9030390000
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-- Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur), avec dispositif enregistr
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QA
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10
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18
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9030400000
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- Autres instruments et appareils spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple)
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QA
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10
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18
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9030820000
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-- Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)
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QA
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10
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18
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9030840000
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-- Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur
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QA
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10
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18
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9030890000
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-- Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, du N° 90.30
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QA
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10
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18
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9030900000
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- Parties et accessoires des oscilloscopes, d'analyseurs de spectre, d'autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, d'instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X,
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QA
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5
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18
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9031410000
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-- Autres instruments et appareils optiques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (...) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (...)
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QA
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10
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18
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9031490000
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-- Autres instruments et appareils optiques à l'exclusion de ceux pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (...), des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (...)
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QA
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10
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18
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9032810000
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-- Autres instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques
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QA
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10
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18
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