Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA TSB_PT
2009799000 --- Jus de pomme autres que ceux d'une valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés, sans addition d'alcool…autres que ceux du n° 2009.79.10 QA 35 18 14
2508700000 - Terres de chamotte ou de dinas QA 5 18
2512000000 Farines siliceuses fossiles (kieselguhr,..) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. QA 5 18
2805190000 -- Métaux alcalins ou alcalino-terreux autres que sodium ou calcium QA 5 18
2805300000 - Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux QA 5 18
2821200000 - Terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe2O3. QA 5 18
2846900000 - Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares (sauf cerium), de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux QA 5 18
6901000000 Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr,...) ou en terres siliceuses analogues. QA 20 18
8474100000 - Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver les terres, pierres, minérais ou autres matières minérales solides (...) QA 5 18
8474200000 - Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser les terres, pierres, minérais ou autres matières minérales solides (...) QA 5 18
8474390000 -- Autres machines et appareils à mélanger ou à malaxer les terres, pierres, minérais ou autres matières minérales solides (...) QA 5 18