Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
4823400000 - Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques QA 20 18
4823690000 -- Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton, autres qu'en bambou QA 20 18
4823700000 - Articles moulés ou pressés en pâte à papier QA 20 18
4906000000 Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industr., commerciaux, topographiq ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproduct° photographiq sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone QA 0 0
4907000000 Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ...; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ... QA 0 0
5308909000 -- Fils d'autres fibres textiles végétales du n° 53.08; fils de papier QA 10 18
5311000000 - Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. QA 20 18
5911310000 -- Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, utilisés sur les machines à papier ou similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple), d'un poids au m² inférieur à 650 g QA 10 18
5911320000 -- Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, utilisés sur les machines à papier ou similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple), d'un poids au m² égal ou supérieur à 650 g QA 10 18
6805200000 - Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur papier ou carton seulement, même découpés, cousus ou aut. assemblés QA 10 18
6805300000 - Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur des matières aut. que textile, papier, carton, même… aut. assemblés QA 10 18
6809110000 -- Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., non ornementés, en plâtre ou..., revêtus ou renforcés de papier ou de carton … QA 20 18
7013100000 - Objets en vitrocérame pour le service de la table, la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation...(sauf n°70.10 ou n°70.18) QA 20 18
7013910000 -- Autres objets en cristal au plomb, pour la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, du n° 70.13 QA 20 18
7013990000 -- Autres objets en verre, pour la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, du n° 70.13 QA 20 18
8214100000 - Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames QA 20 18
8304000000 Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers … similaires de bureau, en métaux communs, sauf ceux du n° 94.03. QA 20 18
8305200000 - Agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs QA 20 18
8419350000 -- Séchoirs pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton QA 5 18
8419390000 -- Séchoirs du N° 84.19 autres que les appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation les séchoirs pour les produits agricoles, le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons QA 5 18