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Code
Description
Unité(s)
DD TVA
8412800000
- Autres moteurs et machine s motrices, à l'exclusion des moteurs hydrauliques ou pneumatiques, du n° 84.12
QA
40
5
18
8412900000
- Parties d'autres moteurs et machine s motrices, du n° 84.12
QA
40
5
18
8415101000
-- Machine s et appareils pour le conditionnement de l'air ... mural ou fenêtres, ... «split-system» ... non monté pour industrie du montage
QA
40
5
18
8415109000
-- Machine s et appareils pr conditionnement d'air ... mural ou fenêtre, ... «split-system» ... non monté autres que pr industrie du montage
QA
40
20
18
8415200000
- Machine s et appareils pour le conditionnement de l'air utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
QA
40
20
18
8415810000
-- Autres machine s et appareils pour conditionnement d'air avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (...)
QA
40
20
18
8415820000
-- Autres machine s et appareils du n° 84.15, avec dispositif de réfrigération sans soupape d'inversion du cycle thermique (...)
QA
40
20
18
8415830000
-- Autres machine s et appareils du n° 84.15, sans dispositif de réfrigération
QA
40
20
18
8415901000
-- Parties de machine s et appareils du n° 84.15, destinées aux industries du montage
QA
40
5
18
8415909000
-- Parties de machine s et appareils du n° 84.15, autres que celles destinées aux industries du montage
QA
40
10
18
8418610000
-- Pompes à chaleur autres que les machine s et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15
QA
5
18
8418690000
-- Autres matériels, machine s et appareils pour la production du froid
QA
5
18
8422110000
-- Machine s à laver la vaisselle de type ménager
QA
40
20
18
8422190000
-- Machine s à laver la vaisselle autres que de type ménager
QA
40
5
18
8422200000
- Machine s et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients
QA
5
18
8422300000
- Machine s et appareils à remplir...bouteilles ou aut. contenants, à capsuler les bouteilles ou contenants anal. ou à gazéifier les boissons
QA
5
18
8422400000
- Autres machine s et appareils à empaqueter, à emballer les marchandises (y compris ceux à emballer sous film thermorétractable)
QA
5
18
8424300000
- Machine s et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires
QA
10
18
8426410000
-- Autres machine s et appareils, autopropulsés sur pneumatiques
QA
5
18
8426490000
-- Machine s et appareils autopropulsés autres que ceux sur pneumatiques
QA
5
18
