Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
4419900000 - Articles en bois (autres que bambou et bois tropicaux) pour la table ou la cuisine QA 20 18
4420900000 - Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94 QA 20 18
4421100000 - Cintres pour vêtements, en bois QA 20 18
4421911000 --- Bois de bambou préparés pour allumettes QA 10 18
4421991000 --- Bois (autres que bambou) préparés pour allumettes QA 10 18
4502000000 Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). QA 5 18
4503901000 -- Flotteurs pour filets de pêche, en liège naturel QA 5 18
4503909000 -- Ouvrages en liège naturel, autres que bouchons et flotteurs pour filets de pêche QA 20 18
4802200000 - Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles QA 5 18
4802400000 - Papiers supports pour papiers peints QA 5 18
4802561000 --- Papiers supports pour carbone, sans fibres … 10% au plus … , poids m² de 40g ou plus, n'excède pas 150g, en feuilles ... l'état non plié QA 5 18
4802621000 --- Papiers supports pour carbone, dont plus de 10% en poids de ... fibres obtenues par procédé … , en feuilles, ... 435mm et ... non plié QA 5 18
4802691000 --- Autres papiers supports pour carbone dont plus de 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constituées par ... du n° 48.02 QA 5 18
4803000000 Papiers pour toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires..., d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés,... ou imprimés, en roulea QA 10 18
4804110000 -- Papiers et cartons pour couverture, dits «Kraftliner», non couchés ..., en rouleaux ou feuilles, sauf ceux des n°s 48.02 ou 48.03, écrus QA 5 18
4804210000 -- Papiers Kraft pour sacs de grande contenance, non couchés ..., en rouleaux ou feuilles, sauf ceux des n°s 48.02 ou 48.03, écrus QA 5 18
4804290000 -- Papiers Kraft pour sacs de grande contenance, non couchés ..., en rouleaux ou feuilles, sauf ceux des n°s 48.02 ou 48.03, autres qu'écrus QA 5 18
4805110000 -- Papier mi-chimique pour cannelure, non couchés ..., en rouleaux ... ou de traitements aut. que ceux stipulés dans la Note 3 du Chap.48 QA 5 18
4805120000 -- Papier paille pour cannelure, non couchés ..., en rouleaux ... ou de traitements aut. que ceux stipulés dans la Note 3 du Chap.48 QA 5 18
4805190000 -- Papiers pour cannelure, à l'exclusion des n°s 4805.11 et 4805.12 QA 5 18