Recherche tarifaire

Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs




Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA
8530800000 - Appareils électriques de signalisation (...), sécurité, contrôle ou commande pr voies routières ou fluviales, aires... ou aérodromes (...) QA 5 18
8530900000 - Parties des appareils électriques de signalisation (...), de sécurité, de contrôle ou de commande, du n° 85.30 QA 5 18
8531100000 - Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires, autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30 QA 5 18
8531800000 - Autres appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (...), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30, du n° 85.31 QA 10 18
8531900000 - Parties des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, du n° 85.31 QA 5 18
8535900000 - Autres appareils pr coupure, sectionnement, protection, ... ou connexion des circuits électriq. (...), pr une tension excédant 1.000 volts QA 10 18
8536300000 - Autres appareils pour la protection des circuits électriques, pour une tension n'excédant pas 1.000 volts, du n° 85.36 QA 20 18
8536900000 - Autres appareils pr coupure, sectionnement, protection, ...ou connexion des circuits électriq. (...), tension n'excédant pas 1.000 volts QA 20 18
8537100000 - Tableau, panneau, console, pupitre, armoire, aut. support comportant des appareils des n°s8535 ou 8536…pr une tension n'excédant pas 1000V QA 5 18
8537200000 - Tableau, panneau, console, pupitre, armoire, autr. support comportant des appareils des n°8535 ou 8536 … pr une tension excédant 1000V QA 5 18
8538100000 - Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils QA 5 18
8538900000 - Parties reconnaissables comme étant exclusivement ... destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37, autres que celles du 8538.10 QA 5 18
8539900000 - Parties des appareils du n° 85.39 QA 10 18
8542320000 -- Mémoires (circuits intégrés électroniques) QA 10 18
8542330000 -- Amplificateurs (circuits intégrés électroniques) QA 10 18
8542390000 -- Autres circuits intégrés électroniques, du n° 85.42 QA 10 18
8542900000 - Parties des circuits intégrés électroniques du n° 85.42 QA 5 18
8543300000 - Machines et appareils électriques de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse QA 10 18
8543401000 -- Cigarettes électroniques QA 20 18
8543409000 -- Dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires aux cigarettes électroniques QA 10 18