Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
8543100000 - Accélérateurs électriques de particules QA 10 18
8543200000 - Générateurs électriques de signaux QA 10 18
8543300000 - Machines et appareils électriques de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse QA 10 18
8543409000 -- Dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires aux cigarettes électroniques QA 10 18
8543700000 - Autres machines et appareils électriques ayant une fonction propre non dénommés ni compris ailleurs dans le Chapitre 85 QA 10 18
8543900000 - Parties des machines et appareils électriques, du n° 85.43 QA 5 18
8544200000 - Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux QA 20 18
8544420000 -- Autres conducteurs électriques, pour tension n'excédant pas 1000 V munis de pièces de connexion QA 20 18
8544499000 --- Autres conducteurs électriques, pour tension n'excédant pas 1000 V , du n° 85.44 QA 20 18
8544600000 - Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1.000 V QA 10 18
8544700000 - Câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de … QA 5 18
8545110000 -- Electrodes en charbon, des types utilisés pour fours, avec ou sans métal, pour usages électriques QA 10 18
8545190000 -- Electrodes en charbon, autres que ceux des types utilisés pour fours, avec ou sans métal, pour usages électriques QA 10 18
8545200000 - Balais en charbon, avec ou sans métal, pour usages électriques QA 10 18
8545901000 -- Charbons pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone ... pr l'industrie de fabrication des piles, pr usages électriques QA 5 18
8548000000 Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le Chapitre 85. QA 10 18
8549110000 -- Déchets et débris d’accumulateurs électriques au plomb et à l’acide; accumulateurs électriques au plomb et à l’acide hors d’usage QA 20 18
8549120000 -- Déchets et débris de piles et de batteries de piles, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure; piles et batteries de piles électriques hors d'usage QA 20 18
8549130000 -- Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques, piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage, triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cad QA 20 18
8549140000 -- Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques, piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage, en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure QA 20 18