Recherche tarifaire

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lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA TSB_PT
2106909200 --- Extraits, essences et autres produits aromatisants des types utilisés dans les industries des boissons QA 10 18
2106909400 --- Poudres pour la préparation instantanée des boissons QA 20 18
2106909900 --- Autres préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs QA 20 18
2201101000 -- Eaux minérales naturelles ou artificielles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées QA 10 35 18
2201102000 -- Eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées QA 10 35 18 14
2201900000 - Eaux (à l'exclusion des eaux minérales ou gazéifiées), non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glaces et neiges QA 35 18 14
2202100000 - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées QA 10 35 18 14
2202991000 --- Boissons non alcooliques à forte dose de caféine de type "boissons énergisantes", à l'exclusion des jus de fruits ou légumes du N°20.09 QA 10 35 18 14
2202999000 --- Autres boissons non alcooliques du n°22.02 QA 10 35 18 14
2203009000 - Bières de malt (autres que celles présentées en récipients d'une contenance égale ou inférieure à 50 cl) QA 10 20 18 17
2204291000 --- Autres vins de raisins, présentés en emballages de 200 litres ou plus, destinés à l'industrie QA 10 20 18 0
2204299000 --- Autres vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool, du n°22.04 QA 10 20 18 40
2204300000 - Autres moûts de raisin, du n° 22.04 QA 10 20 18 35
2205100000 - Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou substances aromatiques, en récipients n'excédant pas 2 l QA 10 20 18 40
2205900000 - Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou substances aromatiq.,aut. que ceux du n° 2205.10 QA 10 20 18 40
2206001000 - Bières autres que de malt QA 10 20 18 17
2206009900 -- Autres boissons fermentées( ..); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, NDCA. QA 10 20 18 17
2207109000 -- Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus, autres qu'à usages médicamenteux ou pharmaceutiq. QA 20 18 45
2208400000 - Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre QA 12 20 18 45
2208900000 - Autre alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; autres boissons spiritueuses QA 12 20 18 45