Recherche tarifaire

Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs




Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA DUS TSB_PT
2009391000 --- Jus de tout autre agrume, autres que valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés...concentrés,...de 25Kg ou plus pour l'industrie QA 10 18 14
2009399000 --- Jus de tout autre agrume, autres que valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés ... à l'exclusion de ceux du n° 2009.39.10 QA 35 18 14
2009419000 --- Jus d'ananas, valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés, sans addition d'alcool,... autres que ceux du n° 2009.41.10 QA 35 18 14
2009491000 --- Jus d'ananas (autres que de valeur Brix n'excédant pas 20), non fermentés,..concentrés, en emballages de 25Kg ou plus pour l'industrie QA 10 18 14
2009691000 --- Jus de raisin (...), autres que de valeur Brix n'excédant pas 30, non fermentés,..concentrés, en embal. de 25Kg ou plus pour l'industrie QA 10 18 14
2009699000 --- Jus de raisin (y cpris les moûts), autres que de valeur Brix n'excèdant pas 30, non fermentés,...autres que ceux du n° 2009.69.10 QA 20 18 14
2009719000 --- Jus de pomme d'une valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés, sans addition d'alcool...autres que ceux du n° 2009.71.10 QA 35 18 14
2009791000 --- Jus de pomme autres que ceux d'une valeur Brix n'excéde pas 20, non fermentés, sans addition d'alcool…,concentrés, en embal. de 25Kg ou plus destinés à l'industrie QA 10 18 14
2009799000 --- Jus de pomme autres que ceux d'une valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés, sans addition d'alcool…autres que ceux du n° 2009.79.10 QA 35 18 14
2009819000 --- Jus de canneberge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos) et jus d’airelle rouge (Vaccinium vitis-idaea) non fermentés, concentrés, sans addition d'alcool…, autres que ceux présentés en emballages de 25 Kg ou plus destinés à l'industrie QA 20 18 14
2009891900 ---- Jus de goyaves, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou... autres que ceux du n° 2009.89.11 QA 35 18 14
2009892900 ---- Jus de tamarin, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou … autres que ceux du n° 2009.89.21 QA 35 18 14
2009893900 ---- Jus de mangues, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou…,autres que ceux du n° 2009.89.31 QA 35 18 14
2009899900 ---- Jus de tout autre fruit ou légume du n°20.09, non fermentés, sans addition d'alcool...autres que ceux du n° 2009.89.91 QA 35 18 14
2009909000 --- Mélanges de jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool... autres que ceux du n° 2009.90.10 QA 35 18 14
2101300000 - Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés QA 58 59 20 18 5
2102200000 - Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02) QA 5 18
2103200000 - «Tomato-ketchup» et autres sauces tomates QA 35 18
2103909900 --- Autres préparations pour sauces et autres sauces préparées; autres condiments et assaisonnements, composés QA 35 18
2104109000 -- Préparations pour soupes, potages ou bouillons autres que du n° 2104.10.10; soupes, potages ou bouillons préparés QA 35 18