Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
1102909000 -- Farine de céréales autres que de froment (blé), méteil, maïs, mil ou de sorgho QA 20 18
1103190000 -- Gruaux et semoules de céréales, autres que de froment (blé) ou de maïs QA 10 18
1104190000 -- Grains aplatis ou en flocons de céreales autres que d'avoine ou du riz du n° 10.06 QA 10 18
1104220000 -- Grains d'avoine travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) autres qu'aplatis ou en en flocons QA 10 18
1104230000 -- Grains de maïs travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) autres qu'aplatis ou en en flocons QA 10 18
1104290000 -- Grains d'autres céréales travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par ex.) autres qu'aplatis ou en en flocons, du n° 11.04 QA 10 18
1106209900 --- Farines, semoules et poudres de sagou ou des autres racines ou tubercules, du n° 07.14 QA 20 18
1106309000 -- Farines, semoules et poudres des produit du chapitre 8 autres que de banane plantain QA 20 18
1108191000 --- Autres amidons et fécules des types destinés exclusivement à l'industrie pharmaceutique, du n° 11.08 QA 10 0
1108199000 --- Autres amidons et fécules autres que des types destinés exclusivement à l'industrie pharmaceutique, du n° 11.08 QA 10 18
1201900000 - Fèves de soja, même concassées, autres que de semence QA 10 18
1202419000 --- Arachides non grillées ni autrement cuites, en coques, autres que destinées à la production d'huile QA 10 0
1202429000 --- Arachides non grillées ni autrement cuites, décortiquées, même concassées, autres que destinées à la production d'huile QA 10 0
1205900000 - Graines de navette ou de colza, même concassées, autres qu'à faible teneur en acide érucique QA 5.0 18
1207290000 -- Graines de coton autres que de semence, même concassées QA 5.0
1207999000 --- Autres graines et fruits oléagineux, même concassés, du n° 12.07 QA 5 18
1208900000 - Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que les farines de moutarde ou de fèves de soja QA 10 18
1209290000 -- Autres graines fourragères à ensemencer du n°12.09 QA 5
1209990000 -- Autres graines, fruits et spores à ensemencer, du n° 12.09 QA 5.0
1212290000 -- Algues fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, autres que destinées à l'alimentation humaine QA 5 18