Recherche tarifaire

Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs




Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA
9404290000 -- Matelas autres qu'en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non QA 20 18
9404400000 - Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y com-pris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en ma-tières plastiques alvéolaires, recouverts ou non QA 20 18
9405920000 -- Parties de luminiares et d'appareils d'éclairage en matières plastiques, non dénommées ni comprises ailleurs, du N° 94.05 QA 10 18
9606210000 -- Boutons en matières plastiques, non recouverts de matières textiles QA 20 18
9606290000 -- Autres boutons (à l'exclusion de ceux en matières plastiques non recouverts de matières textiles, de ceux en métaux communs non recouverts de matières textiles, ou des boutons-pression), du N° 96.06 QA 20 18
9615110000 -- Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barettes et articles similaires en caoutchouc durci ou en matières plastiques QA 20 18
9615190000 -- Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barettes et articles similaires autres que ceux en caoutchouc durci ou en matières plastiques QA 20 18