Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs
| |
Code |
Description |
Unité(s) |
DD |
TVA |
|
|
9030390000
|
-- Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur), avec dispositif enregistr
|
QA
|
10
|
18
|
|
|
9030400000
|
- Autres instruments et appareils spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple)
|
QA
|
10
|
18
|
|
|
9030820000
|
-- Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)
|
QA
|
10
|
18
|
|
|
9030840000
|
-- Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur
|
QA
|
10
|
18
|
|
|
9030890000
|
-- Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, du N° 90.30
|
QA
|
10
|
18
|
|
|
9030900000
|
- Parties et accessoires des oscilloscopes, d'analyseurs de spectre, d'autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, d'instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X,
|
QA
|
5
|
18
|
|
|
9031410000
|
-- Autres instruments et appareils optiques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (...) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (...)
|
QA
|
10
|
18
|
|
|
9031490000
|
-- Autres instruments et appareils optiques à l'exclusion de ceux pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (...), des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (...)
|
QA
|
10
|
18
|
|
|
9031800000
|
- Autres instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs du N° 90.31; projecteurs de profils
|
QA
|
10
|
18
|
|
|
9031900000
|
- Parties et accessoires des instruments, appareils et machines du N° 90.31
|
QA
|
5
|
18
|
|
|
9032810000
|
-- Autres instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques
|
QA
|
10
|
18
|
|
|
9032890000
|
-- Autres instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques, autres qu'hydrauliques ou pneumatiques
|
QA
|
10
|
18
|
|
|
9032900000
|
- Parties et accessoires des instruments et appareils du N° 90.32
|
QA
|
5
|
18
|
|
|
9033000000
|
Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le Chapitre 90, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chap. 90.
|
QA
|
5
|
18
|
|
|
9102120000
|
-- Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps, à affichage optoélectronique seulement, autres que celles du N° 91.02
|
QA
|
20
|
18
|
|
|
9105910000
|
-- Autres appareils d'horlogerie à mouvement autre que de montres, fonctionnant électriquement
|
QA
|
20
|
18
|
|
|
9105990000
|
-- Autres appareils d'horlogerie à mouvement autre que de montres, ne fonctionnant pas électriquement
|
QA
|
20
|
18
|
|
|
9106900000
|
- Autres appareils de contrôle du temps et compteur de temps à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone, à l'exclusion des horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs
|
QA
|
20
|
18
|
|
|
9107000000
|
Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone.
|
QA
|
20
|
18
|
|
|
9108120000
|
-- Mouvements de montres, complets et assemblés fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique seulement
|
QA
|
20
|
18
|
