Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs
-- Autres luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) électriques, autres que conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
QA
20
18
9405509000
-- Autres luminaires et appareils d'éclairage non électriques, du N° 94.05
QA
20
18
9405910000
-- Parties de luminiares et d'appareils d'éclairage en verre, non dénommées ni comprises ailleurs, du N° 94.05
QA
10
18
9405920000
-- Parties de luminiares et d'appareils d'éclairage en matières plastiques, non dénommées ni comprises ailleurs, du N° 94.05
QA
10
18
9405990000
-- Autres parties de luminiares et d'appareils d'éclairage du N° 94.05, non dénommées ni comprises ailleurs
QA
10
18
9603290000
-- Brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils, à ongles, autres brosses pour la toilette des personnes (à l'exclusion des brosses à dents et brosses à dentiers) y compris les parties d'appareils
QA
20
18
9603500000
- Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules
QA
20
18
9611000000
Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main.