Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
9030820000 -- Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) QA 10 18
9030840000 -- Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur QA 10 18
9030890000 -- Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, du N° 90.30 QA 10 18
9030900000 - Parties et accessoires des oscilloscopes, d'analyseurs de spectre, d'autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, d'instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, QA 5 18
9031410000 -- Autres instruments et appareils optiques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (...) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (...) QA 10 18
9031490000 -- Autres instruments et appareils optiques à l'exclusion de ceux pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (...), des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (...) QA 10 18
9031800000 - Autres instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs du N° 90.31; projecteurs de profils QA 10 18
9031900000 - Parties et accessoires des instruments, appareils et machines du N° 90.31 QA 5 18
9032810000 -- Autres instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques QA 10 18
9032890000 -- Autres instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques, autres qu'hydrauliques ou pneumatiques QA 10 18
9032900000 - Parties et accessoires des instruments et appareils du N° 90.32 QA 5 18
9033000000 Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le Chapitre 90, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chap. 90. QA 5 18
9105910000 -- Autres appareils d'horlogerie à mouvement autre que de montres, fonctionnant électriquement QA 20 18
9105990000 -- Autres appareils d'horlogerie à mouvement autre que de montres, ne fonctionnant pas électriquement QA 20 18
9106900000 - Autres appareils de contrôle du temps et compteur de temps à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone, à l'exclusion des horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs QA 20 18
9107000000 Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. QA 20 18
9112200000 - Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie QA 20 18
9112900000 - Parties de cages et cabinets d'appareils d'horlogerie QA 10 18
9405410000 -- Autres luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) électriques, photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) QA 10 18
9405420000 -- Autres luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) électriques, autres que photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) QA 20 18