Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
8538100000 - Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils QA 5 18
8538900000 - Parties reconnaissables comme étant exclusivement ... destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37, autres que celles du 8538.10 QA 5 18
8539900000 - Parties des appareils du n° 85.39 QA 10 18
8543300000 - Machines et appareils électriques de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse QA 10 18
8543700000 - Autres machines et appareils électriques ayant une fonction propre non dénommés ni compris ailleurs dans le Chapitre 85 QA 10 18
8543900000 - Parties des machines et appareils électriques, du n° 85.43 QA 5 18
8547100000 - Pièces isolantes en céramique, noyées dans la masse, pr machines, appareils ou installations électriq., aut. que les isolateurs du n°85.46 QA 10 18
8548000000 Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le Chapitre 85. QA 10 18
8608000000 Matériel fixe de voie ferrée ou similaire; appareil mécaniq. (...) de signalisation,... routière ou fluviale, aire …aérodrome; leurs parties QA 5 18
8805100000 - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties QA 5 18
8805290000 -- Appareils au sol d'entrainement au vol et leurs parties, autres que les simulateurs de combats aériens et leurs parties QA 5 18
8807900000 - Autres parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06, non dénommées ni comprises ailleurs QA 5 18
9002110000 -- Objectifs en toutes matières, montés, pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction, autres que ceux en verre non travaillé optiquement QA 20 18
9002190000 -- Autres objectifs en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement, à l'exclusion du N° 9002.11 QA 20 18
9002200000 - Filtres (élément d'optique) en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement QA 20 18
9002900000 - Lentille, prisme,miroir et autres éléments d'optique en toute matière, monté pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement, NDCA du N° 90.02 QA 20 18
9005800000 - Longue-vue, lunettes astronomiques, télescopes optiques, autres instruments d'astronomie, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie QA 20 18
9006300000 - Appareils photographiques spécialement conçus pour photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire QA 40 20 18
9006400000 - Appareils photographiques à développement et tirage instantanés QA 40 20 18
9006530000 -- Autres appareils photographiques pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm QA 40 20 18