Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
7321119900 ---- Appareils de cuisson et chauffe-plats, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux...,à plus de deux brûleurs, aut. que pr industrie… QA 20 18
7321121000 ---- Appareils de cuisson et chauffe-plats, en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides, à deux brûleurs au plus QA 20 18
7321129000 ---- Appareils de cuisson et chauffe-plats en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides, à plus de deux brûleurs QA 20 18
7321190000 -- Appareils de cuisson et chauffe-plats en fonte, fer ou acier, à autres combustibles, y compris les appareils à combustibles solides QA 20 18
7321810000 -- Autres appareils non électriques, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux … et autres combustibles, du n°73.21 QA 20 18
7321820000 -- Autres appareils non électriques, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides, du n°73.21 QA 20 18
7321890000 -- Autres appareils non électriques, usage domestique, en fonte, fer ou acier, à aut. comb., y cpris ceux à combustibles solides, du n°73.21 QA 20 18
7321900000 - Parties des appareils non électriques, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, du n°73.21 QA 10 18
8208300000 - Couteaux et lames tranchantes pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire QA 10 18
8208900000 - Autres couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques, du n° 82.02 QA 10 18
8210000000 Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. QA 10 18
8401200000 - Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties QA 5 18
8404100000 - Appareils auxiliaires pour chaudières des n° 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération ...) QA 5 18
8404900000 - Parties des appareils auxiliaires du n° 84.04 QA 5 18
8415101000 -- Machines et appareils pour le conditionnement de l'air ... mural ou fenêtres, ... «split-system» ... non monté pour industrie du montage QA 40 5 18
8415109000 -- Machines et appareils pr conditionnement d'air ... mural ou fenêtre, ... «split-system» ... non monté autres que pr industrie du montage QA 40 20 18
8415200000 - Machines et appareils pour le conditionnement de l'air utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles QA 40 20 18
8415810000 -- Autres machines et appareils pour conditionnement d'air avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (...) QA 40 20 18
8415820000 -- Autres machines et appareils du n° 84.15, avec dispositif de réfrigération sans soupape d'inversion du cycle thermique (...) QA 40 20 18
8415830000 -- Autres machines et appareils du n° 84.15, sans dispositif de réfrigération QA 40 20 18