Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
8486309000 -- Machines et app. pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat autres que pr laboratoires photographiques ou…;négatoscopes QA 10 18
8486400000 - Machines et appareils visés à la Note 11 C) du Chapitre 84 QA 10 18
8486901000 -- Parties et accessoires des machines ou appareils du 8486.20 et du 8486.30 QA 10 18
8486909000 -- Parties et accessoires des machines et appareils du n° 84.86, à l'exclusion du 8486.20 et du 8486.30 QA 5 18
8487900000 - Autres parties de machines et appareils non dénommés ni compris ailleurs du chapitre n° 84 QA 10 18
8509800000 - Autres appareils électomécaniques à moteur électrique incoporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08 QA 20 18
8509900000 - Parties des appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08 QA 10 18
8510300000 - Appareils à épiler, à moteur électrique incorporé QA 20 18
8510900000 - Parties des rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé QA 10 18
8511800000 - Autres appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression QA 10 18
8512100000 - Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39) visuelle utilisés pour les bicyclettes QA 10 18
8512200000 - Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39) visuelle autres que pour les bicyclettes QA 10 18
8512300000 - Appareils électriques de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39) acoustique, des types utilisés pour cycles ou automobiles QA 10 18
8513100000 - Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnetiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du N°85.12 QA 20 18
8514190000 -- Fours électriques industriels ou de laboratoires, à résistance (à chauffage indirect), à l'exclusion des presses isostatiques à chaud QA 5 18
8514200000 - Fours électriques industriels ou de laboratoires fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques QA 5 18
8514310000 -- Fours électriques industriels ou de laboratoires, à faisceau d’électrons QA 5 18
8514320000 -- Fours électriques industriels ou de laboratoires, à plasma ou à arc sous vide QA 5 18
8514390000 -- Autres fours électriques industriels ou de laboratoires du N° 85.14 QA 5 18
8514400000 - Autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques QA 5 18