Recherche tarifaire

Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs




Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA
7314120000 -- Toiles métalliques tissées, continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables QA 20 18
7314140000 -- Toiles métalliques tissées (à l'exclusion des toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines), en aciers inoxydables QA 20 18
7315111000 --- Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier, pour cycles et motocycles QA 10 18
7315119000 --- Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier autres que pour cycles et motocycles QA 20 18
7322110000 -- Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte QA 20 18
7322190000 -- Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fer ou acier QA 20 18
7325910000 -- Boulets et articles similaires, moulés, pour broyeurs, en fonte, fer ou acier QA 5 18
7325991000 --- Accessoires pour lignes électriques, moulés, en fonte, fer ou acier QA 20 18
7326110000 -- Boulets et articles similaires pour broyeurs, en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés QA 5 18
7326201000 -- Tringles mono filaires pour pneumatiques en fils de fer ou d'acier QA 10 18
7326209000 -- Ouvrages en fils de fer ou d'acier autres que les tringles mono filaires pour pneumatiques QA 20 18
7326901000 -- Accessoires pour lignes électriques en fer ou en acier QA 20 18
7402000000 Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. QA 5 18
7413000000 Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité. QA 20 18
7419802000 -- Accessoires pour lignes de transport d'énergie électrique en cuivre, à l'exclusion de ceux coulés, moulés, estampés ou forgés QA 20 18
7508901000 -- Cadres et circonférences utilisés pour l'impression du textile, en nickel QA 10 18
7611000000 Réservoirs, foudres, cuves et récipients...pour toutes matières (sauf gaz), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs… QA 20 18
7612100000 - Etuis tubulaires souples en aluminium, pour toutes matières (sauf gaz), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositif mécanique… QA 20 18
7612901000 -- Boîtes en aluminium, pour toutes matières (sauf gaz), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques… QA 10 18
7612909000 -- Autres récipients en aluminium, pour toutes matières (sauf gaz), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs ..., du n°76.12 QA 20 18