Recherche tarifaire

Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs




Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA
7305190000 -- Tubes et tuyaux autres que soudés longitudinalement, section circulaire, diamètre excédant 406,4mm, pour oléoducs ou...,en fer ou acier QA 5 18
7305901000 -- Tubes et tuyaux autres que soudés, de section circulaire, diamètre excédant 406,4mm, en fer ou en acier, pour canalisation sous pression QA 10 18
7306110000 -- Tubes et tuyaux soudés, en aciers inoxydables, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs QA 5 18
7306190000 -- Tubes et tuyaux en fer ou en acier (sauf ceux soudés, en aciers inoxydables), des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs QA 5 18
7306210000 -- Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production, soudés, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz QA 5 18
7306301000 -- Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, pour canalisation sous pression QA 10 18
7306309000 -- Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés aut. que pour canalisation sous pression QA 20 18
7306401000 -- Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, des types utilisés pour canalisation sous pression QA 10 18
7306409000 -- Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, autres que pour canalisation sous pression QA 20 18
7306501000 -- Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, section circulaire, en autres aciers alliés, des types utilisés pour canalisation sous pression QA 10 18
7306509000 -- Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés, autres que pour canalisation sous pression QA 20 18
7307111000 --- Accessoires de tuyauterie, moulés, en fonte non malléable, des types utilisés pour canalisation sous pression QA 10 18
7307119000 --- Accessoires de tuyauterie, moulés, en fonte non malléable, autres que des types utilisés pour canalisation sous pression QA 20 18
7308201000 -- Tours et pylônes en fonte, fer ou acier, des types utilisés pour le transport de l'énergie électrique QA 5 18
7308209000 -- Tours et pylônes en fonte, fer ou acier autres que ceux des types utilisés pour le transport de l'énergie électrique QA 5 18
7308909900 --- Autres constructions et parties de construct., articles préparés pour utilisation dans la construct., en fonte, fer ou acier, du n°73.08 QA 5 18
7309001000 - Réservoirs, silos, bacs, pour toutes matières (sauf gaz), en fonte, fer ou acier, d'une capacité minimale de 50 000 l sans dispositifs... QA 10 18
7309009000 - Autres récipients pour toutes matières (sauf gaz), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, du n°73.09 QA 10 18
7310100000 - Réservoirs, fûts, tambours, bidons...similaires pour toutes matières (sauf gaz), en fonte, fer ou acier, d'une contenance de 50 l à 300 l… QA 20 18
7310290000 -- Autres récipients pour toutes matières (sauf gaz), en fonte, fer ou acier, d'une contenance de moins de 50 l, du n° 73.10 QA 20 18