Recherche tarifaire

Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs




Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TUB TVA
2106909500 --- Préparations pour tisanes ou infusions, non dénommées ni comprises ailleurs QA 20 18
2308000000 Matières et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés...de pellets,... pour l'alimentation des animaux, NDCA QA 10 18
2309100000 - Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail QA 20 18
2309901000 -- Préparations contenant des vitamines des types utilisés pour l'alimentation des animaux (autres qu'aliments pour chiens ou chats, CVD) QA 5 18
2309909000 -- Autres préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux, du n° 23.09 QA 10.0 18
2403110000 -- Tabac pour pipe à eau visé à la Note 1 de sous-positions du Chapitre 24 QA 20 18
2404910000 -- Autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain, pour une application orale QA 20 18
2404920000 -- Autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain, pour une application percutanée QA 20 18
2404990000 -- Autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain,autres que pour une application orale ou percutanée QA 20 18
2501003000 - Sel en blocs comprimé pour l'alimentation du bétail QA 5 9
2517100000 - Cailloux, graviers, pierres concassées, ... pour le bétonnage ou l'empierrement des routes, des voies ferrées ou…, traités thermiquement QA 5 18
2703000000 Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. QA 5 18
2710193200 ---- Huiles lubrifiantes pour freins hydrauliques QA 10 20 18
2922421000 --- Monosodium de glutamate chimiquement raffiné en poudre ou en granules conditionné pour la vente au detail (par exemple A-One) QA 10 18
3002130000 -- Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail QA 0 0
3002140000 -- Produits immunologiques, mélangés et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail QA 0 0
3002150000 -- Produits immunologiques, présentés sous forme de doses, ou conditionnés pour la vente au détail QA 0 0
3002410000 -- Vaccins pour la médecine humaine QA 0 0
3002420000 -- Vaccins pour la médecine vétérinaire QA 0 0
3003100000 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail, QA 0 0