Recherche tarifaire

Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs




Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA
4201000000 Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses ... et articles similaires), en toutes matières. QA 20 18
4202111000 --- Malles, valises et mallettes ... serviettes, cartables...,à surface extérieure en cuir naturel ou reconstitué… pour industrie du montage QA 10 18
4202119000 --- Malles, valises et mallettes ... cartables...,à surface extérieure en cuir naturel ou reconstitué… autres que pour industrie du montage QA 20 18
4202121000 --- Malles, valises et mallettes ... cartables...,à surface extérieure en matières plastiques ou textiles ... pour industrie du montage QA 10 18
4202129000 --- Malles, valises et mallettes ... cartables...,à surface extérieure en plastiques ou textiles … autres que pour industrie du montage QA 20 18
4202191100 ---- Malles, valises et mallettes, … serviettes, cartables et contenants similaires, en carton… pour l'industrie du montage QA 10 18
4202191900 ---- Malles, valises et mallettes, … serviettes, cartables et contenants similaires, en carton… autres que pour l'industrie du montage QA 20 18
4202192100 ---- Malles, valises et mallettes, … serviettes, cartables et contenants similaires, en métaux communs, ... pour l'industrie du montage QA 10 18
4202192900 ---- Malles, valises et mallettes, … cartables et contenants similaires, en métaux communs, ... autres que pour l'industrie du montage QA 20 18
4202199100 ---- Malles, valises et mallettes, … serviettes, cartables ..., en autres matières, … pour l'industrie du montage QA 10 18
4202199900 ---- Malles, valises et mallettes, … serviettes, cartables ..., en autres matières, … autres que pour l'industrie du montage QA 20 18
4202211000 --- Sacs à main, même à bandoulière…, à surface extérieure en cuir naturel ou reconstitué ... pour l?'industrie du montage QA 10 18
4202219000 --- Sacs à main, même à bandoulière…, à surface extérieure en cuir naturel ou reconstitué … autres que pour l?'industrie du montage QA 20 18
4202221000 --- Sacs à main, même à bandoulière…, à surface extérieure en matières plastiques ou textiles ... pour l?'industrie du montage QA 10 18
4202229000 --- Sacs à main, même à bandoulière…, à surface extérieure en matières plastiques ou textiles … autres que pour l?'industrie du montage QA 20 18
4202291000 --- Autres sacs à main, même à bandoulière, entièrement à l'état démonté ou non monté importés pour l'industrie du montage, du n° 42.02 QA 10 18
4202911000 --- Autres articles de voyage, sacs et contenants ..., à surface extérieure, en cuir naturel ou reconstitué ... pour l?'industrie du montage QA 20 18
4202919000 --- Autres articles de voyage, sacs et ..., à surface extérieure, en cuir naturel ou reconstitué … autres que pour l?'industrie du montage QA 20 18
4202921000 --- Autres articles de voyage, sacs et contenants …,à surface extérieure en feuilles plastiques ou textiles … pour l?'industrie du montage QA 20 18
4202929000 --- Autres articles de voyage, sacs et …,à surface extérieure en feuilles plastiques ou textiles … autres que pour l?'industrie du montage QA 20 18