Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
9030900000 - Parties et accessoires des oscilloscopes, d'analyseurs de spectre, d'autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, d'instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, QA 5 18
9031410000 -- Autres instruments et appareils optiques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (...) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (...) QA 10 18
9031490000 -- Autres instruments et appareils optiques à l'exclusion de ceux pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (...), des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (...) QA 10 18
9032810000 -- Autres instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques QA 10 18
9032890000 -- Autres instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques, autres qu'hydrauliques ou pneumatiques QA 10 18
9033000000 Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le Chapitre 90, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chap. 90. QA 5 18
9104000000 Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. QA 20 18
9305108000 -- Coulisses (pour les pistolets) et barillets (pour les révolvers) QA 10 18
9306210000 -- Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse QA 40 20 18
9306291000 --- Parties de cartouche pour fusils ou carabines à canon lisse QA 40 10 18
9306299000 --- Plombs pour carabines à air comprimé QA 20 18
9306301000 -- Cartouches autres que pour fusils ou carabines à canon lisse QA 20 18
9306309000 -- Parties de cartouches autres que pour fusils ou carabines à canon lisse QA 10 18
9401100000 - Sièges (à l'exclusion de ceux du N° 94.02), même transformables en lits, des types utilisés pour véhicules aériens QA 20 18
9401200000 - Sièges (à l'exclusion de ceux du N° 94.02), même transformables en lits, des types utilisés pour véhicules automobiles QA 20 18
9402109000 -- Fauteuils pour salon de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation et leurs parties QA 20 18
9402900000 - Mobilier pour la médecine, chirurgie, l'art dentaire (sauf fauteuils de dentistes et leurs parties) ou l'art vétérinaire, et leurs parties QA 5 18
9405110000 -- Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes QA 20 18
9405190000 -- Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques, autres que conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuse QA 20 18
9405210000 -- Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) QA 20 18