Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
8903120000 -- Bateaux gonflables, même à coque rigide, non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg QA 20 18
8905900000 - Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux (sauf bateaux dragueurs) pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; QA 40 5 18
9002110000 -- Objectifs en toutes matières, montés, pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction, autres que ceux en verre non travaillé optiquement QA 20 18
9002190000 -- Autres objectifs en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement, à l'exclusion du N° 9002.11 QA 20 18
9002200000 - Filtres (élément d'optique) en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement QA 20 18
9002900000 - Lentille, prisme,miroir et autres éléments d'optique en toute matière, monté pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement, NDCA du N° 90.02 QA 20 18
9006300000 - Appareils photographiques spécialement conçus pour photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire QA 40 20 18
9006530000 -- Autres appareils photographiques pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm QA 40 20 18
9006590000 -- Autres appareils photographiques (à l'exclusion des appareils pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm), du N° 90.06 QA 40 20 18
9006610000 -- Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits «flashes électroniques») en photographie QA 40 20 18
9006690000 -- Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes (autres qu'appareils à tube à décharge), pour la production de la lumière-éclair en photographie QA 40 20 18
9010100000 - Appareils et matériel pour le développement automatique de pellicule photographique, films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des péllicules développés sur des rouleaux de papier photographique QA 20 18
9010500000 - Autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes, NDCA dans le présent Chapitre QA 20 18
9010600000 - Ecrans pour projections QA 20 18
9011200000 - Microscopes optiques pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection QA 5 0
9013100000 - Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments NDCA du Chapitre 90 ou de la Section XVI QA 20 18
9014200000 - Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) QA 5 18
9017800000 - Autres instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, non dénommés ni compris ailleurs dans le Chapitre 90 QA 5 18
9018490000 -- Instruments et appareils pour l'art dentaire autres que les tours dentaires QA 5 0
9020000000 Autres appareil respiratoire et masque à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. QA 5 18