Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
8714200000 - Parties et accessoires de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides QA 0 0
8714919000 --- Cadres et fourches,et leurs parties, des autres véhicules du n°87.11 et des véhicules du n°87.12, autres que pour l'industrie du montage QA 10 18
8714969000 --- Pédales et pédaliers, et leurs parties, des autres véhicules du N° 87.11 et des véhicules du N° 87.12, autres que pour l'industrie du montage QA 10 18
8714999000 --- Autres parties et accessoires, des autres véhicules du N° 87.11 et des véhicules du N° 87.12, autres que pour l'industrie du montage QA 10 18
8715000000 Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. QA 20 18
8716100000 - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane QA 10 18
8716200000 - Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles QA 10 18
8716310000 -- Citernes pour le transport de marchandises QA 10 18
8716391000 --- Remorques et semi-remorques pour le transport des bois de grumes QA 40 10 18
8716392100 ---- Remorques et semi-remorques (autres que citernes) pour le transport de marchandises, à benne basculante,d'une capacité inférieure ou égale à 6 m³, d'un poids égal ou supérieur à 1600 kg QA 10 18
8716392200 ---- Remorques et semi-remorques (autres que citernes) pour le transport de marchandises, à benne basculante,d'une capacité inférieure ou égale à 6 m³, d'un poids inférieur à 1600 kg QA 10 18
8716392300 ---- Remorques et semi-remorques (autres que citernes) pour le transport de marchandises, à benne basculante,d'une capacité superieure à 6 m³ QA 10 18
8716399000 --- Remorques et semi-remorques (autres que citernes) pour le transport de marchandises, autres qu'à benne basculante QA 40 10 18
8716901000 -- Parties de remorques et semi-remorques, pour tous véhicules QA 5 18
8801000000 Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. QA 5 18
8805100000 - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties QA 5 18
8806100000 - Véhicules aériens sans pilote, conçus pour le transport de passagers QA 40 5 18
8806210000 -- Véhicules aériens sans pilote, non conçus pour le transport de passagers mais uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g QA 5 18
8806220000 -- Véhicules aériens sans pilote, non conçus pour le transport de passagers mais uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg QA 5 18
8806230000 -- Véhicules aériens sans pilote, non conçus pour le transport de passagers mais uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg QA 5 18