Recherche tarifaire

Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs




Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA
4009110000 -- Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcés ni associés avec d'autres matières, sans accessoires QA 20 18
4009120000 -- Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcés ni associés avec d'autres matières, avec accessoires QA 20 18
4009210000 -- Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés ou associés seulement avec du métal, sans accessoires QA 20 18
4009220000 -- Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés ou associés seulement avec du métal, avec accessoires QA 20 18
4009310000 -- Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés ou associés seulement avec des matières textiles, sans accessoires QA 20 18
4009320000 -- Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés ou associés seulement avec des matières textiles, avec accessoires QA 20 18
4009410000 -- Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés ou associés seulement à d'autres matières, sans accessoires QA 20 18
4009420000 -- Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés ou associés seulement à d'autres matières, avec accessoires QA 20 18