Recherche tarifaire

Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs




Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA TSB_PT
2201101000 -- Eaux minérales naturelles ou artificielles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées QA 10 35 18
2201900000 - Eaux (à l'exclusion des eaux minérales ou gazéifiées), non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glaces et neiges QA 35 18 14
2202100000 - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées QA 10 35 18 14
2530900000 - Autres matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs QA 5 18
3802900000 - Matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé QA 10 18
6806100000 - Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux QA 10 18
6806900000 - Mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolant thermiq... pour l'absorb. du son, à l'exclu. des n° 68.11, 68.12 ou Chap. 69 QA 20 18
6815910000 -- Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite QA 20 18
6815990000 -- Autres ouvrages en pierre ou en autres matières minérales non dénommés ni compris ailleurs QA 20 18
8421230000 -- Appareils pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression QA 5 18
8421290000 -- Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides (autres que pour les huiles minérales, les boissons et les eaux) QA 5 18
8464100000 - Machines à scier les pierre, produits céramiq., béton, amiante-ciment, matières minérales similaires ou pr le travail à froid du verre QA 5 18
8464200000 - Machines à meuler ou à polir les pierre, produits céramiq., béton, amiante-ciment, mat. minérales simil. ou pr le travail à froid du verre QA 5 18
8474100000 - Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver les terres, pierres, minérais ou autres matières minérales solides (...) QA 5 18
8474200000 - Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser les terres, pierres, minérais ou autres matières minérales solides (...) QA 5 18
8474320000 -- Machines à mélanger les matières minérales au bitume QA 5 18
8474390000 -- Autres machines et appareils à mélanger ou à malaxer les terres, pierres, minérais ou autres matières minérales solides (...) QA 5 18
8480600000 - Moules pour les matières minérales QA 5 18
9602000000 Matières végétales ou minérales à tailler,... en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et ... NDCA; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du N° 35.03, et QA 20 18