Recherche tarifaire

Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs




Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA
3922100000 - Baignoires, douches, éviers et lavabos, en matières plastiques QA 20 18
8707101000 -- Carrosseries des véhicules automobiles du N° 87.03, y compris les cabines, destinées à l'industrie du montage QA 40 5 18
8707109000 -- Carrosseries des véhicules automobiles du N° 87.03, y compris les cabines, autres que pour l'industrie du montage QA 40 10 18
8707901100 --- Carrosseries des véhicules automobiles du n° 8701.20.10.00, y compris les cabines, destinées à l'industrie du montage QA 40 5 18
8707901200 --- Carrosseries des véhicules automobiles du N° 87.02, y compris les cabines, destinées à l'industrie du montage QA 40 5 18
8707901300 --- Carrosseries des véhicules automobiles du N° 87.04, y compris les cabines, destinées à l'industrie du montage QA 40 5 18
8707909000 -- Carrosseries des véhicules automobiles des N°s 87.01, 87.02, 87.04 et 87.05, y compris les cabines, autres que pour l'industrie du montage QA 40 5 18
8708290000 -- Autres parties et accessoires des carrosseries (... cabines) des véhicules auto. des N°s 87.01 à 87.05, sauf les ceintures de sécurité et pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du Chapitre N° 87 QA 10 18
9112200000 - Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie QA 20 18
9112900000 - Parties de cages et cabinets d'appareils d'horlogerie QA 10 18