Recherche tarifaire

Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs




Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA TSB_PT
0701100000 - Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, de semence QA 5 0
0701900000 - Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, autres que de semence QA 20 0
0705110000 -- Laitues (Lactuca sativa) pommées, à l'état frais ou réfrigéré QA 20 0
0705190000 -- Laitues (Lactuca sativa), à l'état frais ou réfrigéré, autres que pommées QA 20 0
0710100000 - Pommes de terre,non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées QA 35 18
0713341000 --- Pois Bambara (Pois de terre) (Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea), secs, écossés, même décortiqués ou cassés, de semence QA 5 0
0713349000 --- Pois Bambara (Pois de terre) (Vigna subterranea, Voandzeia subterranea), secs, écossés, même décortiqués ou cassés, aut. que de semence QA 20 0
0808100000 - Pommes fraîches QA 20.0 18
0813300000 - Pommes séchées QA 20.0 18
0813409000 -- Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06, abricots, pruneaux, pommes et tamarin QA 20 18
1105100000 - Farine, semoule et poudre, de pommes de terre QA 10 18
1105200000 - Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre QA 10 18
1108131000 --- Fécule de pommes de terre du type destiné exclusivement à l'industrie pharmaceutique QA 10 0
1108139000 --- Fécule de pommes de terre autre que du type destiné exclusivement à l'industrie pharmaceutique QA 10 18
2004100000 - Pommes de terre préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06 QA 35 18
2004900000 - Autres légumes (sauf pom. de terre) et leurs mélanges, préparés...qu'au vinaigre ou acide acétiq, congelés, aut. que les pduits du n°20.06 QA 20 18
2005200000 - Pommes de terre préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées, autres que les produits du n° 20.06 QA 35 18
2009711000 --- Jus de pomme d'une valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés,..concentrés, en emballages de 25 Kg ou plus destinés à l'industrie QA 10 18 14
2009719000 --- Jus de pomme d'une valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés, sans addition d'alcool...autres que ceux du n° 2009.71.10 QA 35 18 14
2009791000 --- Jus de pomme autres que ceux d'une valeur Brix n'excéde pas 20, non fermentés, sans addition d'alcool…,concentrés, en embal. de 25Kg ou plus destinés à l'industrie QA 10 18 14