Recherche tarifaire

Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs




Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA
1703100000 - Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre de canne QA 10 18
1703900000 - Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre autres que de canne QA 10 18
2304000000 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. QA 10 18
2305000000 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide. QA 10 18
2306100000 - Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme... ,de l'extraction de graisses ou huiles de graines de coton QA 10 18
2306200000 - Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme... , de l'extraction de graisses ou huiles de graines de lin QA 10 18
2306300000 - Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme...,de l'extraction de graisses ou huiles de graines de tournesol QA 10 18
2306490000 -- Tourteaux et autres résidus solides..., de l'extraction de graisses ou huiles de graines de navette ou de colza autres que du n° 2306.41 QA 10 18
2306500000 - Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou ...de l'extraction de graisses ou huiles de graines de noix de coco ou de coprah QA 10 18
2306600000 - Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés..., de l'extraction de graisses ou huiles de noix ou d'amandes de palmiste QA 10 18
2306900000 - Autres tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou...de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, du N°23.06 QA 10 18
3301900000 - Oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles ...; sous-produits ...; eaux distillées aromatiques... essentielles QA 10 18
5911310000 -- Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, utilisés sur les machines à papier ou similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple), d'un poids au m² inférieur à 650 g QA 10 18
5911320000 -- Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, utilisés sur les machines à papier ou similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple), d'un poids au m² égal ou supérieur à 650 g QA 10 18
7213100000 - Fil machine en fer ou en aciers non alliés comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage QA 5 18
7213201000 -- Fil machine en aciers de décolletage de section circulaire d?un diamètre n?'excédant pas 5,5 mm QA 5 18
7213209000 -- Fil machine en aciers de décolletage, autre que de section circulaire d?'un diamètre ?n'excédant pas 5,5 mm QA 5 18
7213911000 --- Fil machine en fer ou en aciers non alliés d'?un diamètre n?'excédant pas 5,5mm, autre que des n°s 7213.10 et 7213.20 QA 5 18
7213919000 --- Fil machine en fer ou en aciers non alliés d'?un diamètre excédant 5,5 mm mais inférieur 14 mm, autre que des n°s 7213.10 et 7213.20 QA 5 18
7213990000 -- Autre fil machine en fer ou en aciers non alliés, du n° 72.13 QA 5 18