Recherche tarifaire

Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs




Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA
4818900000 - Autres articles en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, du n° 48.18 QA 20 18
4819100000 - Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé QA 20 18
4819201000 -- Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé, doublés de film en polypropylène QA 10 18
4819209000 -- Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé, autres que ceux doublés de film en polypropylène QA 20 18
4819300000 - Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose QA 20 18
4819400000 - Autres sacs; sachets, pochettes (sauf pour disques) et cornets, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose QA 20 18
4819500000 - Autres emballages, y compris les pochettes pour disques, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose QA 20 18
4819600000 - Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires QA 20 18
4820100000 - Registres, livres comptables, carnets (...), blocs-mémorandums, blocs ... à lettres, agendas et ouvrages similaires, en papier ou carton QA 20 18
4820200000 - Cahiers en papier ou carton QA 20 18
4820300000 - Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers, en papier ou carton QA 20 18
4820400000 - Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton QA 20 18
4820500000 - Albums pour échantillonnages ou pour collections, en papier ou carton QA 20 18
4820901000 -- Autres articles scolaires, en papier ou carton QA 20 18
4820909000 -- Agendas, sous-main, articles de bureau ou de papeterie et couvertures pour livres, en papier ou carton QA 20 18
4821100000 - Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées QA 10 18
4821900000 - Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, non imprimées QA 10 18
4822100000 - Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, ... pour l'enroulement des fils textiles QA 10 18
4822900000 - Tambours, bobines, fusettes, canettes et ... similaires, en pâte à papier, papier ou carton, …, sauf pour l'enroulement des fils textiles QA 10 18
4823200000 - Papier et carton-filtre QA 10 18