Recherche tarifaire

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Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA
6005360000 -- Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de fibres synthétiques, autres que celles mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du Chapitre 60 ou celles des n°s 60.01 à 60.04, écrues ou blanchies QA 20 18
6005370000 -- Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de fibres synthétiques, autres que celles mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du Chapitre 60 ou celles des n°s 60.01 à 60.04, teintes QA 20 18
6005380000 -- Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de fibres synthétiques, autres que celles mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du Chapitre 60 ou celles des n°s 60.01 à 60.04, en fils de diverses couleurs QA 20 18
6005390000 -- Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de fibres synthétiques, autres que celles mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du Chapitre 60 ou celles des n°s 60.01 à 60.04, imprimées QA 20 18
6304200000 - Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du chapitre 63 QA 0 0
6809900000 - Autres ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre aut. que planche, plaque, panneau, carreau et article simil., non ornementés QA 20 18
8205900000 - Autres outils et outillage à main, y compris les assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position QA 20 18
8484900000 - Joints, jeux ou assortiment de joints de compositions differentes présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues QA 10 18
8525810000 -- Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes, ultrarapides, mentionnés dans la Note 1 de sous-positions du Chapitre 85 QA 5 18
8525820000 -- Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes, résistants aux rayonnements, mentionnés dans la Note 2 de sous-positions du Chapitre 85 QA 5 18
8525830000 -- Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes, à vision nocturne, mentionnés dans la Note 3 de sous-positions du Chapitre 85 QA 5 18
8708220000 -- Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du Chapitre N° 87 QA 10 18
8708290000 -- Autres parties et accessoires des carrosseries (... cabines) des véhicules auto. des N°s 87.01 à 87.05, sauf les ceintures de sécurité et pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du Chapitre N° 87 QA 10 18
9023000000 Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. QA 5 18
9208900000 - Orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du Chapitre 92; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation QA 10 18
9608500000 - Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions des N°s 9608.10 à 9608.40 QA 20 18