Recherche tarifaire

Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs




Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA
6815130000 -- Autres ouvrages en fibres de carbone (à l'exclusion du textiles en fibres de carbone), pour usages autres qu’électriques. QA 20 18
6815190000 -- Autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu’électriques, du n° 68.15. QA 20 18
6815200000 - Ouvrages en tourbe QA 20 18
6815910000 -- Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite QA 20 18
6815990000 -- Autres ouvrages en pierre ou en autres matières minérales non dénommés ni compris ailleurs QA 20 18
6914100000 - Autres ouvrages en porcelaine QA 20 18
6914900000 - Autres ouvrages en céramique, autres qu'en porcelaine QA 20 18
7018900000 - Yeux en verre autres que de prothèse; ouvrages des articles de verroterie, objets d'ornementation... autres que la bijouterie de fantaisie QA 20 18
7019800000 - Laine de verre et ouvrages en Laine de verre QA 20 18
7019900000 - Fibres de verre (à l'exclusion de la laine de verre) et autres ouvrages en fibres de verre QA 20 18
7020009000 - Autres ouvrages en verre à l'exclusion des flotteurs pour filets de pêche QA 20 18
7115900000 - Autres ouvrages en métaux précieux (autres que ceux du n° 7115.10) ou en plaqués ou doublés de métaux précieux QA 20 18
7116100000 - Ouvrages en perles fines ou de culture QA 20 18
7116200000 - Ouvrages en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées QA 20 18
7325100000 - Autres ouvrages moulés en fonte non malléable QA 20 18
7325999000 --- Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier, du n° 73.25 QA 20 18
7326190000 -- Autres ouvrages en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés, à l'exclusion des boulets et similaires pr broyeurs QA 20 18
7326209000 -- Ouvrages en fils de fer ou d'acier autres que les tringles mono filaires pour pneumatiques QA 20 18
7326909000 -- Autres ouvrages en fer ou en acier du n° 73.26 QA 20 18
7419200000 - Autres ouvrages en cuivre, coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés QA 20 18