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-- Véhicules aériens sans pilote, non conçus pour le transport de passagers mais uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg
QA
5
18
8806290000
-- Autres véhicules aériens sans pilote, non conçus pour le transport de passagers mais uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage excédant 150 kg
QA
5
18
8806920000
-- Autres véhicules aériens sans pilote, non conçus pour le transport de passagers ni pour être uniquement téléguidés, d’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg
QA
5
18
8806930000
-- Autres véhicules aériens sans pilote, non conçus pour le transport de passagers ni pour être uniquement téléguidés, d’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg
QA
5
18
8806940000
-- Autres véhicules aériens sans pilote, non conçus pour le transport de passagers ni pour être uniquement téléguidés, d’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg
QA
5
18
8903220000
-- Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m
QA
40
20
18
8903320000
-- Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord, d'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m
