Recherche tarifaire

Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs




Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TVA
8439200000 - Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton QA 5 18
8439300000 - Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton QA 5 18
8439990000 -- Parties de machines ou appareils pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton QA 5 18
8441200000 - Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes en pâte à papier, papier ou carton QA 5 18
8441300000 - Machines pour la fabrication de boîtes, caisses...ou contenants similaires en pâte à papier, papier ou carton, autrement que par moulage QA 5 18
8441400000 - Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton QA 5 18
8441800000 - Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, du n° 84.41 QA 5 18
8443120000 -- Machine et app. à imprimer offset de bureau, alimenté en feuil un côté n?excède pas 22 cm et l?autr n?excède pas 36 cm, à l?état non plié QA 5 18
8472900000 - Autres machines et appareils de bureau ( à imprimer les adresses, distributeur automatique de billets de banque ...) du n° 84.72 QA 20 18
8532250000 -- Condensateurs électriques fixes à diélectrique en papier ou en matières plastiques QA 5 18
9010100000 - Appareils et matériel pour le développement automatique de pellicule photographique, films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des péllicules développés sur des rouleaux de papier photographique QA 20 18
9024900000 - Parties et accessoires des machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple) QA 5 18
9403100000 - Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux QA 20 18
9403200000 - Meubles en métal, autres que des types utilisés dans les bureaux QA 20 18
9403300000 - Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux QA 20 18
9405210000 -- Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) QA 20 18
9405290000 -- Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, autres que conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) QA 20 18