Recherche tarifaire

Cette section contient le tarif complet qui peut être consulté en ligne ou téléchargé dans un format imprimable. La consultation en ligne permet de naviguer à travers les sections, chapitres, abréviations & symboles ainsi que les règles générales pour l'interprétation du tarif. Un outil de recherche est également disponible pour rechercher un chapitre ou une position tarifaire spécifique à l'aide d'un ou plusieurs mots clefs




Tous Au moins un
lignes par page
  Code Description Unité(s) DD TUB TVA
2306500000 - Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou ...de l'extraction de graisses ou huiles de graines de noix de coco ou de coprah QA 10 18
2306600000 - Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés..., de l'extraction de graisses ou huiles de noix ou d'amandes de palmiste QA 10 18
2306900000 - Autres tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou...de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, du N°23.06 QA 10 18
2701110000 -- Anthracite, même pulvérisé, mais non aggloméré QA 5 18
2701120000 -- Houille bitumineuse, même pulvérisée, mais non agglomérée QA 5 18
2701190000 -- Autres houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées, du n° 27.01 QA 5 18
2702100000 - Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés, à l'exclusion du jais QA 5 18
2707910000 -- Huiles de créosote QA 5 18
2707990000 -- Autres huiles et autres produits, du n° 27.07 QA 5 18
2709000000 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. QA 10 0 25 9
2710121000 --- Pétroles partiellement raffinés y compris les huiles brutes ayant subi une distillation primaire (Topping) QA 0 18
2710129000 --- Autres huiles légères et préparations du N° 2710.12 QA 10 60 10 25 18
2710191900 ---- Autres huiles moyennes, du n° 2710.19 QA 10 10 25 18
2710193100 ---- Huiles lubrifiantes destinées à être mélangées QA 10 20 18
2710193200 ---- Huiles lubrifiantes pour freins hydrauliques QA 10 20 18
2710193300 ---- Graisse d'huiles lubrifiantes QA 10 20 9
2710193910 ----- Huiles de moteur à 2 temps QA 10 20 18
2710193990 ----- Autres huiles lubrifiantes, du n° 2710.19 QA 10 20 18
2710200000 - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux(sauf huiles brutes) et préparations NDCA, contenant 70 % ou plus d?'huiles de pétrole...huiles QA 10 10 25 18
2710910000 -- Déchets d'huiles contenant des diphényles poly chlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) QA 10 18