Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA DUS TSB_PT
1515909000 -- Autres graisses et huiles végétales (y cpris huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non...modifiées, du n°15.15 QA 10 18
1516100000 - Graisses et huiles animales et leurs fractions, hydrogénées...réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées QA 20 18
1516201000 -- Graisses végétales hydrogénées, même raffinées, mais non autrement préparées QA 10 18
1516209000 -- Graisses et huiles végétales et leurs fractions, hydrogénées (sauf graisse)... élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées QA 10 18
1516300000 '- Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. QA 10 18
1517909000 -- Autres mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du Chapitre 15, autres que les graisses et huiles alimentaires ou leurs fractions du N° QA 20 18
1518000000 Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions,sauf celles du N° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires … NDCA QA 20 18
1804001000 - Graisse et huile de cacao. QA 58 59 10 18 14.6
1904209000 -- Autres préparations alimentaires de flocons de céréales (autres que le maïs), à l'exclusion de flocon d'avoine en embal. de 25 kg ou plus QA 20 18
2005800000 - Maïs doux (...) préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06 QA 20 18
2204220000 -- Vins (sauf mousseux) et moûts de raisin frais dont... d'alcool, en récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l QA 10 20 18 40
2302100000 - Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de maïs QA 10 18
2302400000 - Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés… du criblage, de la mouture ou d'aut. traitements de céréales (sauf maîs ou froment) QA 10 18
2304000000 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. QA 10 18
2305000000 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide. QA 10 18
2306100000 - Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme... ,de l'extraction de graisses ou huiles de graines de coton QA 10 18
2306200000 - Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme... , de l'extraction de graisses ou huiles de graines de lin QA 10 18
2306300000 - Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme...,de l'extraction de graisses ou huiles de graines de tournesol QA 10 18
2306410000 -- Tourteaux et aut. résidus solides ...de l'extract. de graisse ou huile de graines de navette ou de colza à faible teneur en acide éruciq. QA 10 18
2306490000 -- Tourteaux et autres résidus solides..., de l'extraction de graisses ou huiles de graines de navette ou de colza autres que du n° 2306.41 QA 10 18