Recherche tarifaire

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  Code Description Unité(s) DD TVA
8473300000 - Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) des machines du n° 84.71 QA 5 18
8473400000 - Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) des machines du n° 84.72 QA 10 18
8473500000 - Parties et accessoires ( … ) qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 QA 10 18
8474100000 - Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver les terres, pierres, minérais ou autres matières minérales solides (...) QA 5 18
8474200000 - Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser les terres, pierres, minérais ou autres matières minérales solides (...) QA 5 18
8474320000 -- Machines à mélanger les matières minérales au bitume QA 5 18
8474390000 -- Autres machines et appareils à mélanger ou à malaxer les terres, pierres, minérais ou autres matières minérales solides (...) QA 5 18
8474800000 - Machines et appareils à agglomérer, former, mouler ... en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderies en sable QA 5 18
8474900000 - Parties de machines et appareils du n° 84.74 QA 5 18
8475100000 - Machines pr assemblage de lampes,tubes ou valves électriques ou électroniques ou lampes pr production lumière-éclair, comportant… en verre QA 5 18
8475210000 -- Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches QA 5 18
8475290000 -- Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, à l'exclusion des fibres optiq. et leurs ébauches QA 5 18
8475900000 - Parties des machines et appareils du N° 84.75 QA 5 18
8476210000 -- Machines automatiques de vente de boissons comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération QA 5 18
8476290000 -- Machines automatiques de vente de boissons autres que celles comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération QA 5 18
8476810000 -- Machines automatiques de vente de produits (autres que boissons) comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération QA 5 18
8476890000 -- Machines automatiques de vente de produits (sauf boissons) sans dispositif de chauffage ou de réfrigération, y cpris … changer la monnaie QA 5 18
8476900000 - Parties des machines automatiques de vente de produits (… ), y compris celles des machines pour changer la monnaie QA 5 18
8477100000 - Machines à mouler par injection le caoutchouc ou les matières plastiques QA 5 18
8477300000 - Machines à mouler par soufflage le caoutchouc ou les matières plastiques QA 5 18