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This section contains the entire CET Tariff Sections, which can be consulted online or downloaded in printable format.The online consultation allows navigation through Sections, Chapters, Abbreviations & Symbols, as well as General Rules for interpretation of the Harmonized System. It also includes a new Tariff search engine for querying a particular chapter / commodity with one or more keywords.




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  Code Description Unit(s) DD TVA
4417000000 Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. QA 20 18
8201402000 -- Ebauches de haches, serpes et outils similaires à taillants autres que de machettes QA 10 18
8201409000 -- Haches, serpes et outils similaires à taillants autres qu'ébauches QA 20 18
8201601000 -- Ebauches de cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains QA 10 18
8201609000 -- Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains, autres qu'ébauches QA 20 18
8201901000 -- Ebauches d'autres outils agricoles, horticoles ou forestiers main, du n° 82.01 QA 10 18
8201909000 -- Autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main, autres qu'ébauches, du n° 82.01 QA 20 18
8203100000 - Limes, râpes et outils similaires, à main QA 20 18
8203200000 - Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires, à main QA 10 18
8203300000 - Cisailles à métaux et outils similaires, à main QA 10 18
8203400000 - Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main QA 10 18
8205100000 - Outils de perçage, de filetage ou de taraudage QA 10 18
8205300000 - Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois QA 10 18
8205519000 --- Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) d'économie domestique, autres que fers à repasser non électriques QA 20 18
8205700000 - Etaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils QA 20 18
8205900000 - Autres outils et outillage à main, y compris les assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position QA 20 18
8206000000 Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. QA 10 18
8207130000 -- Outils de forage ou de sondage, avec partie travaillante en cermets QA 10 18
8207190000 -- Outils de forage ou de sondage, y compris les parties, autres qu'avec partie travaillante en cermets QA 10 18
8207300000 - Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner QA 10 18